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Conditions génrérales de ventes

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Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous ont pour objet de régir l'ensemble des relations contractuelles entre l’entreprise individuelle Marie GUICHARD,  dont le siège est situé: 24 chemin de montjoint 42800 RIVE DE GIER – SIRET 539 087 783 ci après dénommé «aupotagerbio», et les clients désirant réaliser des achats sur le site Internet www.aupotagerbio.fr.

 

AUPOTAGERBIO peut modifier à tout moment tout ou partie des dispositions de ces présentes conditions générales de vente.

 

PROPRIETE INTELECTUELLE

Le site est la propriété de AUPOTAGERBIO en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Tous les textes, illustrations et photographies présentés sur le site www.aupotagerbio.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de AUPOTAGERBIO. Toute reproduction, utilisation ou rediffusion, même partielle, est strictement interdite.

 

INFORMATIQUE ET LIBERTE

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 06/01/78, L'utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Toute demande devra être faite par courrier à l’adresse suivante :  Marie GUICHARD 24 chemin de montjoint 42800 RIVE DE GIER ou par mail admin@aupotager.fr.

Les informations concernant les clients utilisateurs du site sont destinées exclusivement à l’usage de AUPOTAGERBIO pour le traitement des commandes et ne seront en aucun cas divulguées.

 

RESPONSABILITES

AUPOTAGERBIO ne saurait être tenu responsable :

- de tout problème sanitaire lié à une mauvaise préparation des produits qu'il commercialise. En effet, les produits livrés par la société AUPOTAGERBIO sont des fruits et légumes crus, qui ne peuvent être consommés en l'état. Ils doivent être lavés et préparés (découpe, cuisson, ...) par le client avant consommation.

- des dommages de toute nature, directs ou indirects résultant du contenu incluant notamment mais non limitativement toute perte d'exploitation, financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données, toute détérioration ou virus qui pourraient infecter l'équipement informatique ou tout autre bien de l'utilisateur du site.

AUPOTAGERBIO se réserve le droit à tout moment et sans préavis :

- de modifier ou mettre à jour les informations publiées sur le site.

- de modifier et de façon plus générale d'actualiser les présentes informations et conditions d'utilisation. C'est pourquoi je vous invites à me consulter régulièrement. L'utilisateur du site est responsable de tous dommages causés à tout tiers y compris à, www.aupotagerbio.fr du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site lui-même et/ou de l'un de ses éléments, et garantit www.aupotagerbio.fr des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet. L'utilisateur du site renonce également à exercer tout recours contre dans le cas de poursuites diligentées.

 

01. La Commande

Acceptation des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre AUPOTAGERBIO et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

 

Visualisation du panier et validation de la commande:

Le Client vérifie le détail de sa commande (références, quantités) et son prix total.

Les photos (de produits) présentes sur le site ne sont que des suggestions de présentation, et ne constituent en aucun cas la représentation exacte des produits qui seront livrés.

Il a la possibilité de modifier la composition de sa commande (ajout ou suppression d'articles). Il pourra ensuite confirmer la commande. La vente sera considérée conclue à la date à laquelle le Client recevra par email la confirmation de sa commande.

Acceptation des Conditions Générales de Vente:

Après avoir vérifié le détail de sa commande et rempli les différentes coordonnées demandées, le Client doit, pour poursuivre, reconnaître avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente. La validation de la commande entraine donc l'acceptation sans aucune réserve des présentes conditions générales de vente.

 

Modes de paiement:

Dernière étape avant la validation définitive de la commande, le Client doit choisir son mode de paiement : le Client s’engage à effectuer le paiement comptant de la commande au moment de la réception du panier. Un récapitulatif complet de la commande est alors visible. Reste à cliquer sur le bouton 'Valider votre commande'.

Pour toute demande d'annulation ou de modification d'une commande , contactez moi:

- par email: aupotagerbio@free.fr

- par téléphone: 06 99 45 11 67.

Aucune modification ou annulation ne pourra être faite une fois la commande validée.

AUPOTAGERBIO se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

 

02. Le Prix

Tous nos prix sont indiqués en euros et TTC (toutes taxes comprises).

AUPOTAGERBIO peut être amené à modifier à tout moment ses prix mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués sur le site au moment de l'enregistrement de la commande sous réserve de disponibilité à cette date et de son paiement.

03. La Disponibilité des produits

Toute commande sera honorée dans la limite des stocks disponibles.

En cas de rupture de stocks (problème d’approvisionnement, …) sur un produit commandé, AUPOTAGERBIO prendra contact avec le Client. Ils conviendront ensemble de remplacer un produit offrant des caractéristiques identiques en prix et qualité au produit initialement commandé par le Client.

Dans le cas où un accord ne peut être trouvé, la commande pourra être annulée.

 

04. Les Modalités de reception du panier

La commande devra être effectuée sur le site internet www.aupotagerbio.fr au plus tard le mercredi 12H00.

Je remetterais au Client sa commande au 24 chemin de montjoint a Rive de Gier .

-le vendredi de 17H00 à 19H00

 

05. Conformité de la marchandise

J' attache la plus grande attention à la qualité de nos produits. Toutes les commandes sont vérifiées avant la reception du panier.

Le Client qui constate au déballage qu'un ou plusieurs produits sont abîmés ou manquants doit impérativement m'en avertir, je pourrais  procéder à un dédommagement, soit par remboursement des articles concernés, soit par un avoir sur prochaine commande, mais à l'exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts.

Les réclamations concernant le produit  doivent être, dans la mesure où il s'agit de produits frais, formulées au plus tard dans les deux jours de la reception du panier.

06. Le Paiement

Les modes de paiement acceptés par AUPOTAGERBIO sont les suivants:

- Chèque ( a l'ordre de Guichard marie)

- Espèce

Attention si paiement par chèque de pas le remplir à l'avance au cas ou il manque des produits et que le total aurait pu changer.

 

07. Exonération de responsabilité

Les photographies et les descriptifs des articles sont présents sur le site à titre indicatif, afin d'aider le Client à faire son choix. Ils n'ont pas de valeur contractuelle.

AUPOTAGERBIO ne pourra être considéré comme responsable d’aucun manquement à ses obligations au titre de ces conditions générales de vente ayant pour cause des faits échappant à son contrôle et/ou résultant d’un cas de force majeure reconnu comme tel par les Cours et Tribunaux français..